Déposée le 2 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE ATL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « AKANEA DEVELOPPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-21 du 24 mai 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAGE ATL domicilié(e) 304 route Nationale 6 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 573 775 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque AKANEA DEVELOPPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAGE ATL, Société par Actions Simplifiée - 304 route Nationale 6 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 330573775
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21
Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Inscription le 30 janvier 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°617566 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-30
Inscription le 11 mars 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°620262 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs, micro-ordinateurs et leurs périphériques ; logiciels (programmes enregistrés).
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir : boîtes en carton ou en papier, sacs, sachets, (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ; affiches, affichettes ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; aide à la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; travaux de bureau ; services d'enregistrement, transcription, compilation et transmission de données informatiques.
Construction ; réparation ; services d'installation, à savoir installation, entretien et réparation d'ordinateurs.
Télécommunications.
Éducation ; formation ; divertissement ; organisation et conduite de conférences, congrès dans le domaine de l'assistance à l'installation et à l'utilisation des logiciels ; assistance technique, à savoir assistance (formation) à l'installation et à l'utilisation des logiciels ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs à savoir, conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; analyse et conception de systèmes informatiques ; programmation pour ordinateurs ; consultations en matière de logiciels ; location de logiciels informatiques ; élaboration (conception), installation, mise à jour, maintenance de logiciels d'ordinateurs ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; conseils techniques en matière de logiciels ; assistance technique et téléphonique à savoir assistance à l'utilisation de logiciels.
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